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Syndicat général de l'Éducation nationale


SGEN-CFDT de l’Académie de Créteil

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  • 19 juin 2008

    CHSD du 30 mai 2008


    La question de l’amiante - Questions du SGEN

    Lors du CHSD du 30 mai 2008


    Le plan action amiante sur l’académie
    Le plan se réalise en 4 phases.

    • De nov.2007 à Janv. 2008 pour les deux premières phases
    • Le 21 mai 2008 pour la troisième phase
    • Juin 2008 pour la quatrième phase

    1ère phase : L’information et le recensement des bâtiments

    Des brochures ont été distribuées aux écoles via les circonscriptions pour le premier degré et aux EPLE via le rectorat pour le second degré.
    Les personnels de chaque école, de chaque établissement devraient avoir eu accès aux informations y figurant.

    • Qu’est-ce-que l’amiante ?
    • Quels risques encourus ?
    • Où trouve-t-on l’amiante ?
    • Quelles sont les obligations du chef d’établissement ?
    • De quel suivi médical peut-on bénéficier ?

    La brochure est téléchargeable-cliquer ici

    Un plan d’action amiante dans l’enseignement scolaire est à l’œuvre sur 2005-2008.
    Il s’agit dans un premier temps de recenser les bâtiments amiantés puis de recenser les personnels.

    Pour notre académie du Val-de-Marne, le recensement des bâtiments du second degré est en réalisation.
    129 établissements sur 154 sont concernés.
    Or, en octobre 2007, 81 EPLE avaient répondu, 25 EPLE se déclaraient sans amiante tandis que 56 EPLE présentaient de l’amiante dans leurs locaux ; soit 62,8% réponses.
    Il faudra attendre septembre 2008 pour obtenir des réponses actualisées.
    En ce qui concerne le premier degré, le tableau de bord permettant de saisir les données du document technique amiante est en phase d’introduction et n’a été renseigné que par quelques écoles en collaboration avec les municipalités.

    De fait, la généralisation de l’usage du tableau de bord dans le 1er degré tarde et l’accès aux réponses concernant la présence ou non est défaillant.
    Seules quelques circonscriptions se sont lancées dans le renseignement du tableau de bord.

    2e phase : le recensement des personnels
    La seconde phase correspondant au recensement des personnels ne touche pour l’instant que le second degré.
    De novembre 2007 à janvier 2008, l’académie du Val-de-Marne relevait 171 agents et 177 enseignants du 2e degré exposés à l’amiante.
    NON-exposés : 381 agents, 2757 enseignants du 2e degré.

    Reste en attente de réponse, le 1er degré, le privé, le CRDP, l’ONISEP, le CROUS.

    ActionsProjet de lettre d’information nominative/Questionnaire d’autoévaluation envoyéProjet de lettre d’information nominative/Questionnaire téléchargeable sur le site du ministère
    A la charge du Rectorat pour-Personnel exposé du second degré,Public et privé/Personnel exposé du premier degré,privé du Val-de-Marne/Personnel exposé du CRDP, CDDP, ONISEP, CIO, CROUSPersonnel non-exposé du second degré,Public et privé/Personnel exposé du premier degré, privé du Val-de-Marne/Personnel exposé du CRDP, CDDP, ONISEP, CIO, CROUS
    A la charge de l’inspection académique pourSeine-et-Marne, Seine-Saint-Denis,1er degré public et privé/Val-de-Marne : 1er degré public

    Priorité des envois aux personnels exposés et encadrement

    3e phase : le retour des questionnaires (Mai 2008)

    Les questionnaires reçus seront traités par un centre de traitement qui n’est pas encore désigné.

    4e phase : suivi médical (Juin 2008)

    Le Dr Dieupart sera la référente du dispositif. Le Dr Tastet et le Dr Dieupart sont les conseillers médicaux pour les responsables des personnels.


    Questions du SGEN lors de ce CHSD

    Question : La désignation des ACMO dans le 1er degré (Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d’hygiène et de sécurité) pour le premier degré a-t-elle fait l’objet d’une actualisation pour l’année scolaire 2008-2009 ?

    Réponse : Pas à ce jour, aucune incitation (décharge, allègement de tâches..) pour trouver des ACMO volontaires n’a été entreprise.

    Commentaire : Alors que la désignation d’ACMO dans le second degré est effective, on ne peut que déplorer ce manque de volontaires et l’absence d’incitations permettant de trouver des ACMO dans le premier degré. Nous ne manquerons pas de reposer le problème tant que ce dispositif ne sera pas opérationnel.

    Question : De nombreux établissements scolaires sont équipés en matériels informatiques.
    Parmi ceux-ci, certains sont dotés d’équipements WI-FI.
    Or, des inquiétudes se sont exprimées quant à l’éventuelle nocivité des ondes électromagnétiques véhiculées par ces matériels.
    Un positionnement de l’inspection académique fondé sur des normes ou des rapports récents existe-il sachant que des communes hésitent aujourd’hui à équiper en WI-FI ?

    Réponse : Le docteur Perrin indique qu’aucune étude à ce jour ne prouve la nocivité de ce type d’ondes.

    Commentaire : Certaines communes et collectivités, par précaution, s’orientent vers l’installation de réseaux cablés.

    Prochain CHSD à la rentrée 2008-2009